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Marques déposées par la société CEVAP
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LES SAVEURS DU BOCAGE LE VEAU DE SEVRE ET LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS DU BOCAGE LE VEAU DE SEVRE ET LOIRE
CEVAP

Numéro de dépôt :
96611748
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque LES SAVEURS DU BOCAGE LE VEAU DE SEVRE ET LOIRE

Déposée le 16 février 1996 par la société CEVAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SAVEURS DU BOCAGE LE VEAU DE SEVRE ET LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société CEVAP domicilié(e) 15, Avenue Rémy René Bazin, 85290 SAINT LAURENT SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 537 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.E.V.A.P. - France.

La marque LES SAVEURS DU BOCAGE LE VEAU DE SEVRE ET LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVEURS DU BOCAGE LE VEAU DE SEVRE ET LOIRE est expirée depuis le 16 février 2006.

CEVAP a également déposé les autres marques suivantes : Le Veau de nos éleveurs VENDEE . ANJOU . POITOU , Folie d'Eleveur , le Veau de nos Fermes , le Veau de nos Fermes , le Veau de nos Éleveurs , AS DE VEAU , le Veau de nos Fermes , VEAU DES LYS , Veau d'Eleveur , Veau de chez Veau


CEVAP - 15, Avenue Rémy René Bazin, 85290 SAINT LAURENT SUR SEVRE - France - SIREN 324537356


C.E.V.A.P. - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Veaux de Boucherie vivants Viande de veaux de Boucherie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.